Délibérations du conseil municipal de 2025 - Dourlers

Arrêtés réglementaires Consultez les différents arrêtés pris par le conseil municipal

Délibérations du conseil municipal Découvrez toutes les délibérations du conseil municipal

Procès verbaux du conseil municipal Informez-vous sur les différents procès verbaux communaux

Retrouvez les délibérations organisées par année

Délibérations du conseil municipal de 2025

Délibérations du conseil municipal de 2024

mai2025 :

Délibération n° 027/2025 : Prêt de matériel

Délibération n° 026/2025 : Révision des tarifs de la salle des fêtes

Délibération n° 025/2025 : Tarification Halle Communale pour prestation privée du Bi'Stroh

Délibération n° 024/2025 : Rétrocession de la voirie et des espaces verts appartenant à Promocil

Délibération n° 023/2025 : Transfert des biens du budget général au Budget Bi'Stroh

Délibération n° 022/2025 : Avenant à la régie Festivités

Délibération n° 021/2025 : Décision Modificative n° 1 Budget Bi'Stroh

Délibération n° 020/2025 : Budget Prévisionnel 2025 Commune

Délibération n° 019/2025 : Compte Financier Unique 2024 Budget Bi'Stroh

Délibération n° 018/2025 : Compte Financier Unique 2024 Budget lotissement

Délibération n° 017/2025 : Compte Financier Unique 2024 Commune

mars2025 :

Délibération n° 016/2025 : Adhésion "Eglise ouverte"

Délibération n° 015/2025 : Subvention communale aux associations 2025

Délibération n° 014/2025 : Budget Prévisionnel 2025 Bi'Stroh

Délibération n° 013/2025 : Budget prévisionnel 2025 Lotissement

Délibération n° 012/2025 : Budget Prévisionnel 2025 Commune

Délibération n° 011/2025 : Vote des taxes

Délibération n° 010/2025 : Affectation du résultat

Délibération n° 009/2025 : Compte Financier Unique 2024 Budget Bi'Stroh

Délibération n° 008/2025 : Compte Financier Unique 2024 Budget Lotissement

Délibération n° 007/2025 : Compte Financier Unique 2024 Budget Commune

février2025 :

Délibération n° 006/2025 : Désignation référent Déontologue à la 3 CA

Délibération n° 005/2025 : Demande ADVB 2025 (travaux divers à Galilée)

Délibération n° 004/2025 : Demande DETR 2025 ( Création WC PMR à Galilée)

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