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septembre2026 :
Publié le 06 novembre 2026
Délibération n° 060/2026 : Approbation de la charte révisée du Parc Naturel Régional de l’Avesnois pour la période de…
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Publié le 06 novembre 2026
Délibération n°059/2026 : Convention de l’OMAD avec les associations locales
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Publié le 06 novembre 2026
Délibération n° 058/2026 : Convention de participation aux frais de services périscolaires : cantine scolaire et…
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Publié le 06 novembre 2026
Délibération n° 057/2026 : Convention tripartite pour l’accompagnement RGPD
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Publié le 06 novembre 2026
Délibération n° 056/2026 : Nomination d’un rédacteur territorial et secrétaire générale de mairie
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juillet2026 :
Publié le 25 septembre 2026
Délibération n° 055/2026 : Modification de l’article 4 de la convention pluriannuelle des frais de scolarisation
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Publié le 25 septembre 2026
Délibération n° 054/2026 : Recours au contrat d’apprentissage et portant création d’un poste d’apprenti
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juin2026 :
Publié le 07 août 2026
Délibération n° 053/2026 : Don du Club 41 Dourlers Avesnes
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Publié le 07 août 2026
Délibération n° 052/2026 : Formation des élus
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Publié le 07 août 2026
Délibération n° 051/2026 : Tarif exceptionnel accordé pour la location de la salle des fêtes
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Publié le 07 août 2026
Délibération n° 050/2026 : Tarif du Repas des Ainés
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Publié le 07 août 2026
Délibération n° 049/2026 : Actualisation des tarifs API
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Publié le 07 août 2026
Délibération n° 048/2026 : Convention pluriannuelle avec les communes partenaires pour acter leur participation aux…
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Publié le 07 août 2026
Délibération n°047/2026 : Nouvelle convention pluriannuelle avec les communes partenaires sur les frais de scolarisation
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Publié le 07 août 2026
Délibération n°046/2026 : Tarifs garderie
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mai2026 :
Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 045/2026 : Vente de terrain à Monsieur et Madame HECQUET
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 044/2026 : Renouvellement de la convention avec la Poste
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 043/2026 : Attribution de la subvention communale à un organisme extérieur
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 042/2026 : Enquête publique sur la demande présentée par la société BORALEX VENTS DE L’AVESNOIS
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 041/2026 : Nomination d’un régisseur
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 040/2026 : Commission de contrôle des listes électorales
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 039/2026 : Mise à jour des éléments de confort des locaux
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 038/2026 : Demande de ligne de trésorerie auprès de l’AFL
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Publié le 06 juillet 2026
Délibération n° 037/2026 : Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale
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