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Délibérations du conseil municipal de 2026
Délibérations du conseil municipal de 2025
Délibérations du conseil municipal de 2024

Documents téléchargeables

décembre2025 :
Délibération n°054/2025 : Avenant à la régie « Festivités »
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Délibération n°053/2025 : Décision Modificative n° 1 Budget Annexe n° 1
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Délibération n°052/2025 : Dons à la commune
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Délibération n° 051/2025 : Avenant tarifs de la location de la salle des fêtes
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Délibération n° 050/2025 : Demande de subvention DETR/DSIL 2026
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Délibération n° 049/2025 : Clôture du Budget Annexe n° 1
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Délibération n° 048/2025 : Délibération Spéciale dite « du Quart »
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Délibération n° 047/2025 : Décision Modificative n° 3 Budget Bi’Stroh
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Délibération n° 046/2025 : Décision Modificative n° 3 Budget principal
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novembre2025 :
Délibération n° 045/2025 : Consultation publique sur la demande présentée par la SAS Carrières du Bassin de la Sambre
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Délibération n° 044/2025: Plan de circulation rue de la Chapelle Delcroix
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Délibération n° 043/2025 : Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN
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Délibération n° 042/2025 : Adhésion du Scot au CDG 59
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Délibération n° 041/2025 : Création d’un emploi de secrétaire général de mairie dans un cadre d’avancement de catégorie…
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Délibération n° 040/2025 : Tarif des plaques du Jardin du Souvenir et leur gravure
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Délibération n° 039/2025 : Décision Modificative n° 2 Budget Bi’Stroh
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Délibération n° 038/2025 : Décision Modificative n° 2 Budget principal
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septembre2025 :
Délibération n° 037/2025 : Décision Modificative n° 1 Budget principal
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Délibération n° 036/2025 : Heures complémentaires de Madame Josette HOURIEZ
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Délibération n° 035/2025 : Exonérations en faveur des immeubles situés en zone FRR
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Délibération n° 034/2025 : Affiliation volontaire du syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine Nord Europe
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Délibération n° 033/2025 : Don du Club 41 à la commune de DOURLERS
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Délibération n° 032/2025 : Demande de subvention LEADER pour le café rando
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Délibération n° 031/2025 : Demande de subvention LEADER pour les gîtes
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