Délibérations du conseil municipal de 2024

Retrouvez les délibérations organisées par année

juillet2024 :

Publié le 27 mai 2025

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Les délibérations de 2024

Délibération n° 041/2024 : Adhésion à l'Agence France Locale

Délibération n° 042/2024 : Besoin de financement d'un prêt relais

Délibération n° 040/2024 : Installation d'une stèle commémorative

Délibération n° 039/2024 : Subvention communale à une association extérieure

Délibération n° 038/2024 : Subvention communale pour Mémoire Vivante

Délibération n° 037/2024 : Subvention "Soutien aux manifestations d'intérêt local" par la 3CA

Délibération n° 035/2024 : Mise à jour des régies créées avant 2020

Délibération n° 036/2024 : Actualisation tarifaire des repas de cantine

Délibération n° 034/2024 : Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

Délibération n° 033/2024 : Rétrocession des terrains du Béguinage rue de la Coulinière par Promocil

Délibération n° 032/2024 : Compte Financier Unique 2024 Commune

Délibération n° 031/2024 : Approbation du marché public "Gestion du Bi'Stroh"

Délibération n° 030/2024 : Tarif du Bi'Stroh et des gîtes

Délibération n° 029/2024 : Demande de subvention pour le chemin des Hourboux

Délibération n° 028/2024 : Demande d'acquisition d'une parcelle de terrain par Madame Clémence WILLOT et Monsieur Robin HERBAUT

Délibération n° 027/2024 : Demande de subvention ADVB 2024 Energie auprès du Département - Chaufferie SDF

Délibération n° 025/2024 : Renouvellement du bureau de l'AFIAFAF

Délibération n° 026/2024 : Droit de place

Délibération n° 024/2024 : Indemnité de recensement de la population

Délibération n° 023/2024 : Subvention communal des associations 2024

Délibération n° 022/2024 : Budget prévisionnel 2024 Lotissement

Délibération n° 021/2024 : Budget Prévisionnel 2024 Commune

Délibération n° 020/2024 : Vote des taxes

Délibération n° 019/2024 : Affectation du résultat

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