Délibérations du conseil municipal de 2024

Retrouvez les délibérations organisées par année

décembre2024 :

Publié le 27 mai 2025

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octobre2024 :

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septembre2024 :

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juillet2024 :

Publié le 27 mai 2025

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Les délibérations de 2024

Délibération n° 065/2024 : Tarifs du Jardin du Souvenir

Délibération n° 066/2024 : Convention Vinted

Délibération n° 064/2024 : Travaux dans le Jardin du Souvenir

Délibération n° 062/2024 : Création du poste de rédacteur

Délibération n° 063/2024 : Avenant RIFSEEP du grade de rédacteur

Délibération n° 061/2024 : Décision Modificative n° 3

Délibération n° 060/2024 : Fonds de concours à la SEAA

Délibération n° 059/2024 : Avenant à la régie des festivités

Délibération n° 058/2024 : Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN

Délibération n° 057/2024 : Tarif de location "le Foyer"

Délibération n° 055/2024 : Clôture du Budget Annexe n° 1

Délibération n° 056/2024 : Convention de l'EPF pour l'achat du terrain de Monsieur Francis CALLENS pour le projet de l'école

Délibération n° 054/2024 : Amortissement du Budget Annexe Bi'Stroh

Délibération n° 053/2024 : Budget Annexe Bi'Stroh

Délibération n° 052/2024 : Décision Modificative n° 2

Délibération n° 051/2024 : Convention avec la FNCCR

Délibération n° 049/2024 : Achat d'équipement des gîtes et du Bi'Stroh

Délibération n° 050/2024 : Demandes de subvention auprès de la Région dans le cadre du LEADER

Délibération n° 048/2024 : Convention d'Occupation Temporaire du Bi'Stroh

Délibération n° 047/2024 : Demande d'achat de terrain public par les héritiers BULTEZ

Délibération n° 046/2024 : Clôture de la régie n° 50 "Banquet des Aînés"

Délibération n° 045/2024 : Heures complémentaires de Madame Maëva DEVORSINE

Délibération n° 044/2024 : Décision Modificative n° 1

Délibération n° 043/2024 : Prêt complémentaire à la Banque des Territoires

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