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avril2026 :
Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 036/2026 : Adhésion à la Fondation du Patrimoine
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 035/2026 : Désignation du Correspondant Défense
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 034/2026 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 033/2026 : Admission en non-valeur
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 032/2026 : Autorisation de validation des admissions en non-valeur inférieures ou égales à 100 euros
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 031/2026 : Dépenses à imputer au 623 « Fêtes et Cérémonie »
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 030/2026 Objet de la Délibération Frais scolaires 2025
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 029/2026 : Subvention communale aux Associations 2026
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 028/2026 : Vote du Budget primitif 2026- Bi’Stroh
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 027/2026 : Durée d’amortissement des subventions obtenues pour la transformation du patrimoine communal…
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 026/2026 : Délibération complémentaire au transfert de l’actif du Budget Principal au Budget Annexe «…
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 025/2026 : Vote du Budget Primitif 2026 - Commune
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 024/2026 : Vote des taxes
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 023/2026 : Affectation du résultat
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Publié le 02 juillet 2026
Délibération n° 022/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – annule et remplace la délibération…
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Publié le 23 juin 2026
Délibération n° 021/2026 : Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou…
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Publié le 23 juin 2026
Délibération n° 020/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger au Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement…
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Publié le 23 juin 2026
Délibération n° 019/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger à l’Agence France Locale
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Publié le 22 juin 2026
Délibération n°018/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger au Parc Naturel de l’Avesnois
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Publié le 22 juin 2026
Délibération n° 017/2026 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres
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Publié le 22 juin 2026
Délibération n°016/2026 : Indemnité de fonction des Adjoints et conseillers délégués
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Publié le 22 juin 2026
Délibération n°015/2026 : Indemnité de fonction du Maire
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mars2026 :
Publié le 19 juin 2026
Délibération n° 014/2026 : Délégation du Maire aux Adjoints
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Publié le 19 juin 2026
Délibération n° 013/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire
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