Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 029/2026 : Subvention communale aux Associations 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 028/2026 : Vote du Budget primitif 2026- Bi’Stroh Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 027/2026 : Durée d’amortissement des subventions obtenues pour la transformation du patrimoine communal… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 026/2026 : Délibération complémentaire au transfert de l’actif du Budget Principal au Budget Annexe «… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 025/2026 : Vote du Budget Primitif 2026 - Commune Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 022/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – annule et remplace la délibération… Consulter
Publié le 23 juin 2026 Délibération n° 021/2026 : Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou… Consulter
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Publié le 23 juin 2026 Délibération n° 019/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger à l’Agence France Locale Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n°018/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger au Parc Naturel de l’Avesnois Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n° 017/2026 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n°016/2026 : Indemnité de fonction des Adjoints et conseillers délégués Consulter
Publié le 19 juin 2026 Délibération n° 013/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire Consulter
Publié le 19 juin 2026 Délibération n° 008/2026 : Convention entre le CDG59 et la commune de DOURLERS pour la mise à disposition d’un agent du… Consulter
Publié le 19 juin 2026 Délibération n° 007/2026 : Désaffectation et déclassement du domaine public du terrain face au 3 route de Floursies Consulter
Publié le 19 juin 2026 Délibération n° 006/2026 : Installation d’un Terminal de Paiement Electronique (TPE) Consulter
