Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 034/2026 : Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 032/2026 : Autorisation de validation des admissions en non-valeur inférieures ou égales à 100 euros Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 031/2026 : Dépenses à imputer au 623 « Fêtes et Cérémonie » Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 030/2026 Objet de la Délibération Frais scolaires 2025 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 029/2026 : Subvention communale aux Associations 2026 Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 028/2026 : Vote du Budget primitif 2026- Bi’Stroh Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 027/2026 : Durée d’amortissement des subventions obtenues pour la transformation du patrimoine communal… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 026/2026 : Délibération complémentaire au transfert de l’actif du Budget Principal au Budget Annexe «… Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 025/2026 : Vote du Budget Primitif 2026 - Commune Consulter
Publié le 02 juillet 2026 Délibération n° 022/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire – annule et remplace la délibération… Consulter
Publié le 23 juin 2026 Délibération n° 021/2026 : Désignation d’un Grand Electeur appelé à constituer le collège départemental ou… Consulter
Publié le 23 juin 2026 Délibération n° 020/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger au Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement… Consulter
Publié le 23 juin 2026 Délibération n° 019/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger à l’Agence France Locale Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n°018/2026 : Désignation du Délégué appelé à siéger au Parc Naturel de l’Avesnois Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n° 017/2026 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres Consulter
Publié le 22 juin 2026 Délibération n°016/2026 : Indemnité de fonction des Adjoints et conseillers délégués Consulter
Publié le 19 juin 2026 Délibération n° 013/2026 : Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire Consulter